Inventaire d'archives : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme (1905-1984)

Contenu :

SOMMAIRE
. Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des Eaux. Dossiers des affaires examinées concernant la protection des nappes phréatiques et l'assainissement : rapports, études techniques, analyses, procès-verbaux de séances (classement par département). 1969-1984. DGS 2509-2522
. Autorisations de conditionnement des eaux destinées à la consommation humaine : dossiers techniques comportant enquêtes, résultats, projets, procédure d'adoption et procédure de diffusion (classement par département, puis par source). 1955-1980. DGS 2522 (suite)-2528
. Surveillance sanitaire des zones de baignade en mer et en eau douce : rapports et statistiques concernant l'ensemble du territoire. 1977-1984. DGS 2529-2531
Classement des stations balnéaires des départements d'Outre-Mer : procès-verbaux des séances du C.S.H.P.F., notification des avis de classement (classement par département). 1964-1981.
Agrément des centres de thalassothérapie des département d'Outre-Mer : demandes d'agrément et enquêtes administratives (classement par département). 1971-1980.
. Thermalisme. Dossiers généraux, enquête sur l'hospitalisation thermale, gestion du domaine thermal (Plombières et Vichy) : rapports, études, notes, dossiers documentaires, textes officiels, questionnaires d'enquêtes, correspondance, procès-verbaux de réunions, contentieux, plans, devis, conventions, statistiques. 1908-1981. DGS 2532-2539
. Affaires diverses. Réforme des collectivités locales, qualité de l'eau destinée à la consommation humaine, Conseil supérieur de la météorologie, CEE et Service central de protection contre les rayonnements ionisants : dossiers documentaires, textes officiels, rapports, procès-verbaux de réunions, questionnaires d'enquête, correspondance, statistiques. 1905-1984. DGS 2540-2541
Sommaire
Art 1-14 : Conseil supérieur d'hygiène publique de France, section des eaux. Dossiers des affaires examinées concernant la protection des nappes phréatiques et l'assainissement : Rapports, études techniques, analyses, procès-verbaux de séance (classement par département), 1969-1984. Art 14 (suite)-20. Autorisations de conditionnement des eaux destinées à la consommation humaine : Dossiers techniques comportant enquêtes, résultats, projets, procédure d'adoption et procédure de diffusion (classement par département, puis par source), 1955-1980. Art 21-23 : Surveillance sanitaire des zones de baignade en mer et en eau douce : Rapports et statistiques concernant l'ensemble du territoire, 1977-1984. Classement des stations balnéaires des départements d'Outre-mer : procès-verbaux des séances du C. S. H. P. F., notification des avis de classement (classement par département), 1964-1981. Agrément des centres de thalassothérapie des départements d'Outre-mer : Demandes d'agrément et enquêtes administratives (classement par département), 1971-1980. Art 24-31 : Thermalisme. Dossiers généraux, enquête sur l'hospitalisation thermale, gestion du domaine thermal (plombières et Vichy) : Rapports, études, notes, dossiers documentaires, textes officiels, questionnaires d'enquêtes, correspondance, procès-verbaux de séances, contentieux, plans, devis, conventions, statistiques, 1908-1981. Art 32-33. Affaires diverses en matière d'hygiène du milieu et de pollution. réforme des collectivités locales, qualité de l'eau destinée à la consommation humaine, conseil supérieur de la météorologie (commission santé publique et biométéorologie), CEE et service central de protection contre les rayonnements ionisants : Dossiers documentaires, textes officiels, rapports, procès-verbaux de séances, questionnaires d'enquête, correspondance, statistiques, 1905-1984.

Cote :

19920441/1-19920441/33

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Bureau de l'eau et du thermalisme (direction générale de la santé)

Description :

Mise en forme :
Classement par commune, par département

Localisation physique :

Fontainebleau

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_018140