Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCIX. MC/ET/XCIX/334, MC/ET/XCIX/796-MC/ET/XCIX/798, MC/ET/XCIX/957-MC/ET/XCIX/959
Titre :
«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCIX. MC/ET/XCIX/334, MC/ET/XCIX/796-MC/ET/XCIX/798, MC/ET/XCIX/957-MC/ET/XCIX/959 (1575-1827)
Contenu :
Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XCIX
Cote :
MC/ET/XCIX/334, MC/ET/XCIX/796-MC/ET/XCIX/798, MC/ET/XCIX/957-MC/ET/XCIX/959
Publication :
Archives nationales
2015-2022
Paris
Informations sur le producteur :
Etude XCIX
Informations sur l'acquisition :
Don
Conditions d'accès :
s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur.Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) :
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Conditions d'utilisation :
Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.
Langues :
FrançaisHébreuItalien
Description physique :
Importance matérielle :
0,60 ml ou 5 cartons (boîtes 10,5 cm, 12 cm ou 15 cm)
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Mises à jour :
17/10/2022Précision des analyses des cotes MC/ET/XCIX/958 et 959 (R. Le Gendre)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_054141