Inventaire d'archives : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCIX. MC/ET/XCIX/334, MC/ET/XCIX/796-MC/ET/XCIX/798, MC/ET/XCIX/957-MC/ET/XCIX/959

Titre :

«Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude XCIX. MC/ET/XCIX/334, MC/ET/XCIX/796-MC/ET/XCIX/798, MC/ET/XCIX/957-MC/ET/XCIX/959 (1575-1827)

Contenu :

Accès aux instruments de recherche de tous les notaires de l'étude XCIX

Cote :

MC/ET/XCIX/334, MC/ET/XCIX/796-MC/ET/XCIX/798, MC/ET/XCIX/957-MC/ET/XCIX/959

Publication :

Archives nationales
2015-2022
Paris

Informations sur le producteur :

Etude XCIX

Informations sur l'acquisition :

Don

Conditions d'accès :

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Conditions d'utilisation :

Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel et dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques.

Langues :

FrançaisHébreuItalien

Description physique :

Importance matérielle :
0,60 ml ou 5 cartons (boîtes 10,5 cm, 12 cm ou 15 cm)

Localisation physique :

Paris

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives nationales de France

Mises à jour :

17/10/2022
  • Précision des analyses des cotes MC/ET/XCIX/958 et 959 (R. Le Gendre)
  • Identifiant de l'inventaire d'archives :

    FRAN_IR_054141

    Institutions :

    Etude XCIX

    Liens