Inventaire d'archives : 2181W Conseil général du Doubs
Contenu :
Dossiers médicaux des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance.
Les dossiers figurant ci-dessous complètent les dossiers judiciaires, administratifs et scolaires versés, pour les mêmes mineurs, par le service de l'aide sociale à l'enfance du Conseil général.
Cote :
2181W1-24
Publication :
Archives départementales du Doubs
2014
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Conseil général du Doubs
/ Direction Enfance Famille / Service de la protection maternelle et infantileLe médecin chargé de la direction du service protection maternelle et infantile assure le suivi médical des enfants confiés à l'aide sociale à l'enfance. À ce titre, il conserve des dossiers médicaux, dont le reclassement dans les dossiers des mineurs n'a pas pu être opéré, faute de temps et de place.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 9 janvier 2014
Description :
Mise en forme :
Dossiers classés par type de suivi puis par année de naissance des individus.
Description physique :
Importance matérielle :
2,40 m.l.
Ressources complémentaires :
Annexe nominative
Annexe nominative consultable uniquement sur dérogation.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Doubs
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_001630_2181W