Inventaire d'archives : E_DEP 43 - Chapelle-aux-Brocs (La) - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
mise à jour le 18 août 2014
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de La Chapelle-aux-Brocs
Informations sur l'acquisition :
- Dépôt du 26 août 1999
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le réglement de la salle de lecture.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP/43