Inventaire d'archives : Archives relatives à des établissements vendus par la Régie autonome des transports parisiens (RATP) dans le département de la

Titre :

Archives relatives à des établissements vendus par la Régie autonome des transports parisiens (RATP) dans le département de la Seine-Saint-Denis

Contenu :

Ces archives contiennent des dossiers relatifs à la cession par la RATP de terrains et d'anciennes installations (sous-stations de tramways, dépôts de tramways et d'autobus) devenus inutiles aux besoins de son exploitation.

Informations sur le producteur :

RATP, service des domaines

Conditions d'accès :

libre

Conditions d'utilisation :

identiques aux conditions d'accès

Description physique :

7 articles, soit 0,4 ml

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD093_17J

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-Saint-Denis

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