Inventaire d'archives : Archives relatives à des établissements vendus par la Régie autonome des transports parisiens (RATP) dans le département de la
Titre :
Archives relatives à des établissements vendus par la Régie autonome des transports parisiens (RATP) dans le département de la Seine-Saint-Denis
Contenu :
Ces archives contiennent des dossiers relatifs à la cession par la RATP de terrains et d'anciennes installations (sous-stations de tramways, dépôts de tramways et d'autobus) devenus inutiles aux besoins de son exploitation.
Informations sur le producteur :
RATP, service des domaines
Conditions d'accès :
libre
Conditions d'utilisation :
identiques aux conditions d'accès
Description physique :
7 articles, soit 0,4 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD093_17J