Inventaire d'archives : E_DEP 32 - Brivezac - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mise à jour le 07/05/2019
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Brivezac.
Brivezac devient Beaulieu-sur-Dordogne le 1er janvier 2019, par fusion avec la commune de Beaulieu-sur-Dordogne.
Brivezac reste commune déléguée jusqu'en 2020, date des élections municipales.
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 08/03/2019
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales.
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture.
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP32