Inventaire d'archives : Répertoire numérique du versement 1286W
Contenu :
Présentation du contenu
Divers.
Cote :
1286 W 1-45
Publication :
2014
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 3è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 17 octobre 1991
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau repris sous Aide au classement le 5 février 2014.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon la règlementation en vigueur.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 45 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,90
Ressources complémentaires :
Liens
Localisation physique :
Localisation physique: Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1286W_prefecture_2D3B