Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Montceau-et-Écharnant
Cote :
E dépôt 426 1-7
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2015
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Montceau-et-Écharnant
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 7
Observations :
Les cotes mentionnées dans l'analyse correspondent à des sous dossiers.
Elles respectent la cotation du Cadre de classement des archives communales.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000001349