Inventaire d'archives : Archives communales déposées de Montceau-et-Écharnant

Cote :

E dépôt 426 1-7

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2015
Dijon

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Montceau-et-Écharnant

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt

Conditions d'accès :

Statut juridiqueArchives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 7

Observations :

Les cotes mentionnées dans l'analyse correspondent à des sous dossiers.
Elles respectent la cotation du Cadre de classement des archives communales.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000001349

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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