Inventaire d'archives : Étude de Doué-la-Fontaine (1862-1932)5 E 159

Contenu :

Présentation du contenu
Minutes de trois études de Doué-la-Fontaine

Cote :

5 E 159 1-387

Publication :

Archives départementales de Maine-et-Loire
2013
Angers

Informations sur le producteur :

Origine:
Étude de Doué-la-Fontaine
Biographie ou histoire
À l'origine, il y avait trois études. L'étude de maître Groos est supprimée par décret du 15 mars 1929 (publié au Journal officiel le 17 mars 1929 p. 3139). Les notaires des deux études restantes, maîtres Bonneau et Courjaret démissionnent. L'étude de maître Bonneau est supprimée et la société Jean Courjaret, Henri Bonneau, Pierre Courjaret, notaires associés, est nommée en remplacement de l'étude de maître Jean Courjaret par arrêté du 22 novembre 1976 (publié au Journal officiel du 3 décembre 1976 p. 6380).

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maîtres Pohu, Barré et Doumandji, notaires à Doué-la-Fontaine, le 7 octobre 2008, (entrée n° 20090023).

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Accès libre

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 387 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 49,00

Ressources complémentaires :

Références
5 E 159, Étude de Doué-la-Fontaine (1862-1932), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2013, 20 p.
Sources internes
5 E 23, étude Courjaret, Doué-la-Fontaine (1612-1865), répertoire numérique, Raymond Bernier, Angers, 1972, 7 p.
5 E 25, étude Bonneau, Doué-la-Fontaine (1610-1872), répertoire numérique, Bruno Huchin, Angers, 1976, 8 p.
5 E 84, étude Courjaret - Pohu - Barré, Doué-la-Fontaine (1843-1899), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 1993, 6 p.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD049_inv_5E159

Personnes ou Institutions :

Étude de Doué-la-Fontaine

Où consulter le document :

Archives départementales du Maine-et-Loire

Liens