Inventaire d'archives : 1384 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Bureau de l'administration générale et des moyens internes
Cote :
1384 W 1-27
Publication :
2000, encodé en 2014.
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 25 juillet 2000.
Langues :
Français.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001384w