Inventaire d'archives : Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des...
Titre :
Travail ; Direction des relations du travail ; Sous-direction de la négociation collective ; Bureau des enquêtes et des publications relatives à la participation et à l'actionnariat - Bureau de la participation financière (1968-1982)
Contenu :
Sommaire
Art 1-24 : Dossiers dérogatoires d'accords de participation, 1968-1982. (classement numérique, du numéro 11 au numéro 11961).
Cote :
19880371/1-19880371/24
Publication :
Archives nationales
1988
Informations sur le producteur :
Bureau de la participation financière (direction des relations du travail)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014993