Inventaire d'archives : Agriculture ; Direction de l'aménagement ; Service mise en valeur, hydraulique, développement rural (1959-1978)

Contenu :

Sommaire
Art 1-13 (81 DIAME). Art 1-3 : Comité national de l'eau : Composition, procès-verbaux, 1964-1978. Art 4-7 : Comités techniques de l'eau. Affaires générales, procès-verbaux, 1962-1968. Art 5-12 : Commission de l'eau : Procès-verbaux, projets de loi, rapport, 1959-1966. Art 13 : Comité consultatif interdépartemental pour l'étude de l'eau : Généralités, procès-verbaux, 1962-1966.

Cote :

19920075/1-19920075/13

Publication :

Archives nationales
1992

Informations sur le producteur :

Service de la mise en valeur, de l'hydraulique et du développement rural (ministère de l'Agriculture)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_017812

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