Inventaire d'archives : Commune de Saint-André-de-Roquepertuis : listes d'émargement (1973-2008) - 1669 W

Contenu :

Présentation du contenu
Ce versement, effectué par la commune de Saint-André-de-Roquepertuis, contient des listes d'émargement des élections européennes (1994-2004), des référendums (2000-2005), des élections présidentielles (1995-2002), législatives (1986-2007), régionales (1998-2004), cantonales (1973-2005), et municipales (1984-2008).

Cote :

1669 W 1

Publication :

Archives départementales du Gard
2019
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Préfecture. Direction de la règlementation publique et des libertés. Service élections

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 novembre 2018

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives Une boîte d'archives



Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01669_W

Archives départementales du Gard

Liens