Inventaire d'archives : Commune de Saint-André-de-Roquepertuis : listes d'émargement (1973-2008) - 1669 W
Contenu :
Présentation du contenu
Ce versement, effectué par la commune de Saint-André-de-Roquepertuis, contient des listes d'émargement des élections européennes (1994-2004), des référendums (2000-2005), des élections présidentielles (1995-2002), législatives (1986-2007), régionales (1998-2004), cantonales (1973-2005), et municipales (1984-2008).
Cote :
1669 W 1
Publication :
Archives départementales du Gard
2019
Nimes
Informations sur le producteur :
Nom du producteur:
Préfecture. Direction de la règlementation publique et des libertés. Service élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 12 novembre 2018
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Une boîte d'archives
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,10
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Où consulter les documents ?: Archives départementales du Gard
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD030_01669_W
Personnes ou Institutions :
Gard. Préfecture, Préfecture. Direction de la règlementation publique et des libertés. Service élections