Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ;...
Titre :
Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service de la formation aéronautique et du contrôle technique ; Sous-direction des affaires techniques ; Bureau entretien des aéronefs (1949-1980)
Contenu :
Sommaire
Art 1-2 : Organisation et fonctionnement de la direction des transports aériens au sein du SGAC (Secrétariat Général à l’Aviation Civile), 1960-1969 Art 4-6 : Comptes rendus de réunions et rapports de mission, 1962-1969 ; notes de service de la direction, 1961-1971 ; affaires traitées par M. Latreille, 1966-1971 Art 7 : 6ème plan, 1969-1971 Art 3, 8-18, 23-24 : Généralités, matériel, personnel navigant, 1961-1968 ; réglementation et contrôle technique, immatriculation, certification, sécurité, rapports Veritas, 1959-1980 Art 19-22, 26-30 : Relations internationales, participation à l’OACI (Organisation de l’Aviation Civile Internationale) et au CEAC (Commission Européenne de l’Aviation Civile) ; comité consultatif pour l’orientation de la recherche Aéronautique Civile, 1960-1972 Art 31-33 : Participation financière aux investissements : Généralités, aviation légère, 1962-1969 Art 35-57. Avions, hélicoptères : Incidents, contrôle technique (essais, exploitation) des différents modèles, 1949-1978
Cote :
19820640/1-19820640/57
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Bureau de l'entretien des aéronefs (direction générale de l'aviation civile)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006989
Institutions :
Bureau de l'entretien des aéronefs (direction générale de l'aviation civile), organisation de l'aviation civile internationale, union européenne. commission européenne
Thèmes :
administration centrale, aviation civile, avion, aéroclub, construction aéronautique, fonctionnement de l'administration, hélicoptère, immatriculation, organisation aérienne internationale, personnel, plan 6, sécurité aérienne, transport aérien