Inventaire d'archives : 2076 W - Trésorerie de Sombernon

Contenu :

Présentation du contenu
Recouvrement de l'impôt : échantillonnage des années de recensement.

Cote :

2076 W 1-9

Publication :

Archives départementales de la Côte-d'Or
2013
Dijon

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Côte-d'Or

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD021_000002019

Type de document :

2076 W, Document d'archives, contemporain

Archives départementales de Côte d'Or

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