Inventaire d'archives : 2076 W - Trésorerie de Sombernon
Contenu :
Présentation du contenu
Recouvrement de l'impôt : échantillonnage des années de recensement.
Cote :
2076 W 1-9
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2013
Dijon
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Délai(s) de communicabilité particulier(s) pour certains documents : 50 ans
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 9
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000002019