Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives communales d'Éourres
Cote :
E DEPOT 67 CC art. 1-2 ; E DEPOT 67 D art. 1 ; E DEPOT 67 E art. 1-18 ; E DEPOT 67 F art. 1-10 ; E DEPOT 67 G art. 1-13 ; E DEPOT 67 GG art. 1-5 ; E DEPOT 67 H art. 1-11 ; E DEPOT 67 I art. 1-3 ; E DEPOT 67 K art. 1-15 ; E DEPOT 67 L art. 1-16 ; E DEPOT 67
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Éourres
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire 2006
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Selon délai de communicabilité en vigueur
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.75
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 144
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_67