Inventaire d'archives : 2 O 2246-2250 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Chens-sur-Léman (1860-1939)

Date : 1860 - 1939

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2246-2250

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie

2020

Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:

Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :

Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques

Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).

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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 16

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 0,60

Ressources complémentaires :

Serie E DEPOT Communes:

E DEPOT 70 Archives communales déposées de Chens-sur-Léman

Archives antérieures à 1792

Série C : administrations provinciales

Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)

1 Cd 429-431 : numéros suivis

1 Cd 1308-1309 : tabelles

Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1703-1792)

Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)

Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)

6 C 940-1036 : bureau de Douvaine

Série E : état civil

Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier

Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier

Archives postérieures à 1792

Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)

Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)

Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon, 1792-1800

Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon, 1798-1815

Sous-série 30 L : justices de paix des cantons, 1792-1815

Archives période sarde (1815-1860)

Série FS :

6 FS 88 : administration communale, 1815-1860

8 FS 1/605-829 : tabellion sarde, bureau d'Annemasse, 1815-1860

8 FS 1/3498-3972 : tabellion sarde, bureau de Thonon, 1815-1860

Archives période moderne (1860-1940)

Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940

Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940

1 M 38 : organisation territoriale

Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940

3 M 21 : listes électorales

3 M 207 : élections municipales

Sous-série 4 M : police, 1860-1940

4 M 130 : voyageurs étrangers descendus dans les hôtels, 1889-1896

Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940

5 M 129 : source alcaline de Tougues, captage, 1865-1878

5 M 179 : établissements classés

Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940

6 M 174 : listes nominatives

Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts

7 M 48 : fruitière

Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940

Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940

4 O 402 : Chens-sur-Léman, 1937

Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940

Sous-série 3 P : cadastre français

3 P 3/439 : état de section, 1885

3 P 3/440-441 : matrices des propriétés bâites et non-bâties, 1866-1885

3 P 3/442-445 : matrices des propriétés non-bâties, 1886-1934

3 P 3 446 : cadastre français, matrices des propriétés bâties, 1910-1934

Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955

Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940

Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961

Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940

Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940

6 R 16 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934

Série S : travaux publics et transports, 1860-1940

Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs

Sous-série 4 S : chemins de fer

Sous-série 6 S : service hydraulique

Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940

Sous-série 1 T : enseignement

Série U : justice, 1860-1958

4 U 27 : justice de paix de Douvaine, 1860-1959

Série V : cultes, 1860-1940

Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932

5 V 27 : budgets et comptes des fabriques, 1894-1906

5 V 71 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1906

Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940

Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940

2 X 78 : bureau de bienfaisance, comptes, 1861-1934

Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940

Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon

Archives contemporaines :

Série continue.

Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.

Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Baud Henri, Mariotte Jea-Yves. Histoire des communes savoyardes, tome 1 Le Chablais. Edition Horvath, Roanne, 1980.

[Cote : US 256]

Bulletin municipal de Chens-sur-Léman [texte imprimé]. — Chens-sur-Léman : Mairie de Chens-sur-Léman, 1983-en cours.

[Cote : BM 40]

Bulletin paroissial de Chens-sur-Leman [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], 1913 à 1945.

[Cote : BP 37]

Les stations lacustres de Chens-sur-Léman [texte imprimé] / Jean-Jacques Pittard. — [S.l.] : [s.n.], 1974. — 13 p.

[Cote : F 374]

Vivre aujourd'hui à.. [texte imprimé]. — [S.l.] : [s.n.], [s.d.].

Série d'enquêtes sur les 292 communes de la Haute-Savoie publiée par Le Messager, de 1981 à 1988

[Cote : DOC 1405]

Chens-sur-Léman a joué son avenir sur un plan d'occupation des sols exemplaires. Un souci majeur [texte imprimé] : la conquête des rives du Lac Léman. (Monographie) / A. Donzier. — [S.l.] : [s.n.], [1975].

[Cote : DOC 574]

A elle seule, la commune de Chens-sur-Léman possède cinq stations lacustres [texte imprimé] / J.-J. Pittard. — [S.l.] : [s.n.], [1974].

[Cote : DOC 418]

Les ancêtres de Chens-sur-Léman vivaient au-dessus des eaux du lac [texte imprimé] / J.-J. Pittard. — [S.l.] : [s.n.], [1974].

[Cote : DOC 423]

Histoire de Thonon et des principaux châteaux du Chablais [texte imprimé] / préf. de Henri Baud. — Thonon (74) : impr. Le Messager, [1988]. — 48 p. : ill. ; 30 cm.

[Cote : Br 4487]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001446

Institutions :