Inventaire d'archives : 4001W - Sous-préfecture de Villefranche-sur-Saône - Marchands ambulants, forains et nomades
Contenu :
4001 W 1 : Réglementation générale (1913-1970). 4001 W 2-26 : Forains (1913-1970). 4001 W 27-66 : Marchands ambulants (1954-1984). 4001 W 67 : Nomades (1922-1969).
Cote :
4001W 1-4001W67
Publication :
Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE/Service des marchands ambulants, forains et nomades
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement
Conditions d'accès :
Communicable après un délai de 50 ans (vie privée) à compter de la date de clôture du dossier.
Description physique :
Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2.00 ML
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_4001_W
Thèmes :
ADMINISTRATION, COMMERCE, ECONOMIE, EMPLOI, MARCHAND FORAIN, MARCHE DE DETAIL, NOMADE, POLICE, POPULATION, SOCIETE, TRAVAIL