Inventaire d'archives : Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre d'enregistrement des affaires soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées...
Titre :
Conseil général des Ponts et Chaussées. Registre d'enregistrement des affaires soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées relatives à la navigation, aux ports, moulins, usines et dessèchements (1848).
Contenu :
Le répertoire présente en première partie la table annuelle de l'ensemble des affaire soumises au Conseil général des Ponts et Chaussées durant l'année 1848. Le chercheur y trouvera donc aussi les affaires répertoriées dans l'article F/14/11041/122.
Le répertoire F/14/11041/150 concerne, quant à lui, les 2144 affaires relatives à la navigation (41%), aux usines (36%), aux ports (14%), aux projets de dessèchement (7%) et aux bacs (2%).
Ces affaires se concentrent particulièrement dans les départements de Normandie, du Nord et sur la façade Atlantique, de la Loire-Atlantique à la Gironde.
Cote :
F/14/11041/150
Publication :
Archives nationales de France
2020
59, rue Guynemer 93383 PIERREFITTE-SUR-SEINE
Informations sur l'acquisition :
Versement ordinaire.
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du Patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Conformément aux dispositions du règlement de la salle de lecture des Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
1 registre.
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058691