Inventaire d'archives : 98 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau....
Titre :
98 W - Préfecture, 3ème direction, 2ème bureau.
Cote :
98 W 1-21
Publication :
Archives départementales Drôme
2006
Valence
Informations sur le producteur :
Préfecture-Troisième
Direction-Deuxième Bureau
Informations sur l'acquisition :
Versement du 22 janvier 1952.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué en juillet 1990 par Catherine Miquet,
agent administratif territorial, à partir des liasses Z 7028-7113.
Conditions d'accès :
Archives publiques
Articles 1-7, 11-13, 15-21 : communicable ; 8-10, 14 : 60 ans
Description physique :
Importance matérielle :
21
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000215