Inventaire d'archives : Commune de Varennes-sur-Seine

Contenu :

Le fonds des archives communales de Varennes-sur-Seine couvre la période de XIXe siècle. Ce fonds contient exclusivement des documents relatifs au cadastre.

Cote :

31 EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Janvier 2016
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Varennes-sur-Seine (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors de l'inspection de la commune en 1930.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable. Toutefois, très peu de pièces sont communicables du fait de leur mauvais état.

Conditions d'utilisation :

La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

1 mètre linéaire.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W215

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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