Inventaire d'archives : Commune de Varennes-sur-Seine
Contenu :
Le fonds des archives communales de Varennes-sur-Seine couvre la période de XIXe siècle. Ce
fonds contient exclusivement des documents relatifs au cadastre.
Cote :
31 EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Janvier 2016
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Varennes-sur-Seine (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte d'un dépôt réalisé lors de l'inspection de la
commune en 1930.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable. Toutefois, très peu de pièces sont communicables du fait de leur mauvais
état.
Conditions d'utilisation :
La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W215