Inventaire d'archives : Agences immobilières (1973-2005) - 1513 W

Cote :

1513 W 1-15

Publication :

Archives départementales du Gard
2014
Nimes

Informations sur le producteur :

Nom du producteur:
Préfecture du Gard. Direction de la règlementation et des libertés publiques. Bureau des élections, de l'administration générale et du tourisme. Service des agences immobilières

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement le 27 mai 2013

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Echantillonnage

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Description physique :

Description physique: Document d'archives Boîtes d'archives



Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 15 boîtes
Support
Support: Papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

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Personne ou Organisation :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD030_01513_W

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