Inventaire d'archives : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de Henri-Michel Comet, chargé de mission, d'Alexandre Benmakhlouf et de...
Titre :
Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Dossiers de Henri-Michel Comet, chargé de mission, d'Alexandre Benmakhlouf et de José Freches, conseillers techniques (1986-1988)
Contenu :
Sommaire
Art 1-3 : Dossiers de Henri-Michel Comet, chargé de mission. - Préparation des voyages du premier ministre : dossiers par région (1986-1988).
Art 4-6 : Dossiers d'Alexandre Benmakhlouf, conseiller technique. - Droit de la nationalité, justice administrative, Commission nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), droits de l'homme, terrorisme, sécurité routière, toximanie, procédure pénale, administration pénitentiaire (1986-1988).
Art 7-9 : Dossiers de José Freches, conseiller technique. - Presse écrite, audiovisuel, programme de télévision, câble et réseaux câblés, politique extérieure, satellites de télédiffusion, cinéma, radios locales, télévisions locales, interventions (1986-1988).
Cote :
19920019/1-19920019/9
Publication :
Archives nationales
1992
Conditions d'accès :
Conformément au protocole de remise des archives signé par Jacques Chirac le 10 mai 1988, la communication (consultation et reproduction) de ces documents est soumise à l'autorisation de sa mandataire pendant 60 ans à compter de 1988.
Description physique :
Importance matérielle :
9 articles, soit 2,8 mètres linéaires
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_017760