Inventaire d'archives : 4 Q 5Conservation des hypothèquesde Saint-Jean-d'Angély
Contenu :
Présentation du contenu
Registres indicateurs de la table, tables alphabétiques, répertoires et registres des formalités, registres des transcriptions, registres des saisies immobilières et registres des inscriptions.
Cote :
4 Q 5 1-2513
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2013
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Conservation des hypothèques de Saint-Jean-d'Angély
Biographie ou histoire
La conservation des hypothèques de Saint-Jean-d'Angély a compétence pour publier les actes de transaction immobilière concernant des biens situés dans l'ensemble des communes ressortissant de l'arrondissement de Saint-Jean-d'Angély.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements successifs, 1964, 1985, 1993, 2011.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Classement par type de registre puis par ordre numérique des registres.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 3274 registres entoilés
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 146,60
Observations :
Commentaire
Classé, AD 17, 2013
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017-4Q5
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, registre, répertoire, table, transcription hypothécaire