Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Aspres-sur-Buëch
Cote :
E DEPOT 89 A art. 1-2 ; E DEPOT 89 D art. 1-5 ; E DEPOT 89 E art. 1 ; E DEPOT 89 F art. 1-8 ; E DEPOT 89 G art. 1-15 ; E DEPOT 89 H art. 1-17 ; E DEPOT 89 I art. 1-18 ; E DEPOT 89 K art. 1-2 ; E DEPOT 89 L art. 1-5 ; E DEPOT 89 M art. 1-6 ; E DEPOT 89 N ar
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2011
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune d'Aspres-sur-Buëch
Par décret du 20 novembre 1884, la commune d'Aspres-lès-Veynes prend le nom d'Aspres-sur-Buëch.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 25 février 2003
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.72
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 123
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_89