Inventaire d'archives : Villes et communes
Contenu :
Cet ensemble réunit dans la série E des Archives départementales des Yvelines des documents en provenance ou relatifs à des villes et communes sous l'Ancien Régime, entrés par don ou achat, ou bien provenant d'institutions d'Ancien Régime et qu'on n'a pu classer ailleurs.
Cote :
FR/FR-AD078/E/Sup 779-867
Publication :
Archives départementales des Yvelines
2013
Montigny-le-Bretonneux
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.
Conditions d'utilisation :
Ces documents sont librement réutilisables, sous réserve de préciser leur provenance sous la forme précisée ci-dessous.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives des Yvelines.
Mises à jour :
juillet 2013
L’encodage de cet instrument de recherche a été revu par la société Fontaine et Fils Archives Services, selon la version n°2 du Guide d'encodage des Archives départementales des Yvelines.
12 Décembre 2014
Cet instrument de recherche a été relu et modifié en vue de sa publication sur
APENET.
24 Décembre 2014
Cet instrument de recherche a été automatiquement converti au format de l'EAD
utilisé pour le Portail européen des Archives grâce à l'outil de conversion proposé
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Converted_apeEAD_version_1.7.3
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD078_000-002_000-000-197