Inventaire d'archives : 1540 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)
Cote :
1540 W 1-17
Publication :
2006, encodé en 2013
Informations sur le producteur :
Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort
Informations sur l'acquisition :
Versement du 18 décembre 2006
Description physique :
Importance matérielle :
17 articles - 2 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Territoire de Belfort, Archives départementales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001540w