Inventaire d'archives : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1735 et 1736
Contenu :
- 3 906 lettres de provision d'office
- Cotes : V/1/301-V/1/309
- Années 1735-1736
Cet instrument de recherche fait partie de la base PROF (dans son édition 2020), base qui est déclinée en 27 sous-parties en raison de son volume important (environ 125 560 notices recouvrant intégralement la période 1724-1790).
Le lien ci-dessous permet d'accéder à la présentation archivistique du contenu de la base ainsi qu'à chacun des 27 instruments de recherche qui la composent :
Cote :
V/1/301-V/1/309
Publication :
Archives nationales (France)
2020
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur l'acquisition :
Versé en 1748
Conditions d'accès :
Les documents sont librement communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
La reproduction en vue d’un usage exclusivement privé des images et des textes contenus dans les différentes pages du site est autorisée. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, des contenus multimédia, sonores ou textuels des pages ainsi que des bases mises en ligne par les Archives nationales est strictement interdite.
Description physique :
Importance matérielle :
3 906 lettres de provision d'office
Localisation physique :
Paris
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales (France)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_058695