Inventaire d'archives : 1544W - DVS - Territoire de développement social de l'Avant-Pays Savoyard - Commission locale d'insertion de l'Avant Pays
Titre :
1544W - DVS - Territoire de développement social de l'Avant-Pays Savoyard - Commission locale d'insertion de l'Avant Pays Savoyard
Contenu :
Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion, dont le numéro allocataire se termine par 0 ou par 5 (18 dossiers), ou habitant la commune d'Ayn (2 dossiers), inactifs depuis le 1.01.2002.
Cote :
1544W 1-1
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Territoire de Développement Social de l'Avant-Pays Savoyard
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Territoire de Développement Social de l'Avant-Pays Savoyard.
Versement du 07/11/2005
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Alphabétique
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
1 article
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1544W_1-1