Inventaire d'archives : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la...

Titre :

Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1906-1976)

Contenu :

Sommaire
Art 1-19 (MAR 2487-2505) : Réglementation du domaine public maritime :, 1906-1976. Art 1-2 : Cadastre : Corps technique du contrôle des établissements de pêche maritime : Concours, statut, commissions paritaires, 1937-1975. Art 3-5 : Statistiques de production des établissements de pêche maritime, 1953-1975. Art 6-11. Affaires diverses relatives au domaine public maritime, 1906-1973 noter. Art 8 : Commission de visite des gisements coquilliers du littoral, 1918-1955. Art 11 : Pêches spéciales, 1961-1973. Art 12-13 : Peluriers du bureau, 1976. Art 14-16 : Etudes de l’ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes) et autres documents sur les centrales nucléaires et les rejets d’effluents radioactifs, 1972-1976. Art 17-19 : Prévention des pollutions d’origine tellurique : Projets de textes réglementaires sur les opérations d’immersion ; divers, 1971-1976

Cote :

19780536/1-19780536/19

Publication :

Archives nationales
1978

Informations sur le producteur :

Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (direction des pêches maritimes et des cultures marines)

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011287

Archives nationales

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