Inventaire d'archives : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la...
Titre :
Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des relations internationales, et de la réglementation des pêches ; Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (1906-1976)
Contenu :
Sommaire
Art 1-19 (MAR 2487-2505) : Réglementation du domaine public maritime :, 1906-1976. Art 1-2 : Cadastre : Corps technique du contrôle des établissements de pêche maritime : Concours, statut, commissions paritaires, 1937-1975. Art 3-5 : Statistiques de production des établissements de pêche maritime, 1953-1975. Art 6-11. Affaires diverses relatives au domaine public maritime, 1906-1973 noter. Art 8 : Commission de visite des gisements coquilliers du littoral, 1918-1955. Art 11 : Pêches spéciales, 1961-1973. Art 12-13 : Peluriers du bureau, 1976. Art 14-16 : Etudes de l’ISTPM (Institut Scientifique et Technique des Pêches Maritimes) et autres documents sur les centrales nucléaires et les rejets d’effluents radioactifs, 1972-1976. Art 17-19 : Prévention des pollutions d’origine tellurique : Projets de textes réglementaires sur les opérations d’immersion ; divers, 1971-1976
Cote :
19780536/1-19780536/19
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Bureau de la réglementation des pêches et du contentieux (direction des pêches maritimes et des cultures marines)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011287
Institutions :
Thèmes :
aquaculture, cadastre, centrale nucléaire, commission paritaire, conchyliculture, concours, domaine public, eau, littoral, mer, pollution, production, pêche maritime, radioactivité naturelle, statut juridique
Type de document :
Fonctions :
contrôle, gestion du personnel, prévention, réglementation, statistique