Inventaire d'archives : 1226 W - Préfecture de la Côte-d'Or : Cabinet du préfet
Cote :
1226 W 1-33
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
1990
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Côte-d'Or. Cabinet du préfet. Bureau des distinctions honorifiques
Biographie ou histoire
Préfecture de la Côte-d'Or, Cabinet du préfet, Bureau des distinctions honorifiques
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
vendredi 23 février 1990
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (loi du 3 janvier 1979 et ses décrets d'application). Communicabilité traitée au niveau de chaque article en avril 2004.
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 32
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000010