Titre :,Période :,Institution :,Contenu :,Cote :,Publication :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Description physique :,Ressources complémentaires : ,Localisation physique :,Organisme responsable de l'accès intellectuel :,Mises à jour :,Institutions :,Type de document : ,Identifiant de l'inventaire d'archives : Dossiers de clients de l'étude XCIII,1566 - 1972,Archives nationales,"MC/DC/XCIII/1. Actes judiciaires et extra-judiciaires, procès-verbaux, extraits de matrices cadastrales, autres types de documents, testaments clos, testaments non clos. MC/DC/XCIII/2. Pièces diverses relatives à des familles et à des personnalités. MC/DC/XCIII/3-16. Familles (1834-1965) MC/DC/XCIII/17-45. Successions (1679-1962) MC/DC/XCIII/46-62. Particuliers (1790-1965) MC/DC/XCIII/63-82. Sociétés (1865-1961) MC/DC/XCIII/83. Pièces isolées (1819-1913) MC/DC/XCIII/84-99. Office public d'HLM de la ville de Paris (expropriations) (1961-1972) MC/DC/XCIII/100-128. Préfecture de la Seine ; ville de Paris (1909-1970) Autres archives de l'étude",MC/DC/XCIII/1 - MC/DC/XCIII/128,"Archives nationales (France) 2018 Paris","Etude XCIII Voir notice de producteur de l'étude XCIII.","Dépôt Historique de conservation : A l'étude XCIII","la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Minutes et répertoires : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : Certains documents ne sont pas accessibles en raison de leur mauvais état de conservation.","Sous réserve de l'autorisation de l'office notarial, les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, sous réserve des contraintes liées à leur état matériel lorsqu'ils sont librement communicables.","Importance matérielle : n mètres linéaires ou 128 articles","