Inventaire d'archives : Education nationale ; Direction de la prévision ; Service carte scolaire et universitaire (1952-1972)
Contenu :
Sommaire
Art 1-38 : Constructions scolaires. Art 1-11 : Relations avec les communautés urbaines (ZUP : Zone à Urbaniser en Priorité, ZAC : Zone d’Aménagement Concerté) : Contrats de plan, programmes des villes nouvelles et des constructions scolaires classés par académie puis département, 1967-1972 Art 12 : Financement des constructions scolaires des premier et second degré : Correspondance, circulaires, 1952. . , 1963 Art 13-38 : Dossiers d’agrandissement d’établissements, classés par département et commune, 1956-1970
Cote :
19780202/1-19780202/38
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Service des cartes universitaire et scolaire et du plan d'équipement (ministère de l'Éducation nationale)
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par commune, par département
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011067
Institutions :
Thèmes :
agglomération, construction scolaire, contrat de plan, enseignement primaire, enseignement secondaire, scolarisation, urbanisme, ville nouvelle, zone d'urbanisme, établissement d'enseignement