Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Mission recherche (1958-1965)

Contenu :

La sous-série "provisoire" F17 bis a été créée en 1957 par Melle Suzanne Olivier, conservateur aux Archives nationales, afin d'accueillir les archives du Ministère de l'Education nationale à conserver pour les seuls besoins de l'administration ou à regrouper ultérieurement.
Dès lors la plupart des documents versés par la mission d'archives à la Section contemporaine des Archives nationales ont été cotés en F17 bis.
Comme tous les documents en préarchivage, ceux-ci ont été l'objet de divers remaniements ; d'où des recotations ou vacances d'articles.
En 1987, la Section contemporaine a décidé de supprimer cette sous-série "provisoire". Ont alors été envoyés à la C.A.C. de Fontainebleau :
- les documents postérieurs à 1958
- les documents antérieurs à 1959 à éliminer à l'issue du délai de conservation administratif.
F17bis 4455-4457. Ecoles normales supérieures : ampliations d'arrêtés, contrats du personnel contractuel. 1958-1963.
F17bis 5669-5676. Comptabilité des grands établissements. Marchés. Cumuls de fonctions publiques boursiers. 1959-1966.
devenu actuel bureau A 2 chargé des examens et concours nationaux. ex-Bureau C 3
F17bis 4455 à 4468 anciennes cotes 191 à 250, puis 172 à 195.
Sommaire
Art 1-6 (F 17 bis 4455-4457, 5669-5671). Art 1-3 : Écoles Normales Supérieures (rue d'ULM, boulevard Jourdan et Saint-Cloud, Fontenay aux Roses) gestion du personnel : (toutes catégories) ampliations d'arrêtés, contrat des agents techniques, contremaîtres et ouvriers professionnels, 1958-1963. Art 4-6 : Marchés passés par de grandes écoles ou grands établissements d'enseignement supérieur (INSA de Lyon, Collège de France, Institut, Écoles Normales Supérieures) 1961-1965

Cote :

19870189/1-19870189/6

Publication :

Archives nationales
1987

Informations sur le producteur :

Mission de la recherche (ministère des Universités)

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_014126

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