Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'énergie et des matières premières ; Service des matières premières et du sous-sol (1877-1964)

Contenu :

Le présent répertoire rend compte d'un versement effectué à la cité des archives contemporaines en juin 1976 par le service de la géologie des minerais, métaux et matériaux de construction de la direction des mines du ministère de l'industrie, par l'intermédiaire de M. Pariset, conservateur en mission au ministère de l'industrie.
Ce versement a été intégré aux fonds de la cité sous les cotes IND 21 384 à 21 492. Il comprend les archives de différents bureaux du service de la géologie des minerais, métaux et matériaux de construction, répertoriées selon le sommaire ci-après:
IND 21 384 à 21 393: minutiers chronologiques du service de la géologie des minerais, métaux et matériaux de construction 1942 - 1964.
IND 21 394 à 21 405: bureau des affaires internationales et commerciales, production des métaux.
IND 21 406 à 21 440: bureau des mines.
IND 21 441 à 21 457: bureau "plan, constructions, centres techniques".
IND 21 458 à 21 483: bureau "cycle des matériaux".
IND 21 484 à 21 492: dossiers intégrés au fonds du service de la géologie des minerais, métaux et matériaux de construction.
Lors du classement, il a été procédé à la mise au pilon de dossiers trouvés parmi les archives du service de la géologie des minerais, métaux et matériaux de construction et relatifs aux problèmes de la défense nationale (organisation générale, affectations spéciales, établissements désignée au titre de la protection civile) de 1949 à 1970.
Sommaire
Art 1-10 : : Minutiers. Art 1-6 : Service de la géologie. Art 7-10 : Service des matériaux de construction, 1942-1964. Art 11-22. Affaires traitées par le bureau des affaires internationales et commerciales, production des métaux : C. O. C. O. M (Comité de Coordination), produits réservés, contrôle des approvisionnements français à l’étranger, accords commerciaux et coopération ou échanges culturels et techniques avec les pays étrangers, 1946-1969. Art 23-57. Affaires traitées par le bureau des mines : Textes réglementaires, inventaire des ressources hydrologiques, information sur l’activité du BRGM (Bureau de Recherche Géologique et Minière), constitution de syndicats en vue de recherches géologiques et minières, valorisation des minerais, action spécifique à différents minerais, 1877-1973. Art 58-74. Affaires traitées par le bureau plans, constructions, centres techniques : Rapports concernant le plan (1er au 6ème plan), rapports annuels de la Direction des Mines, information sur le conseil des mines et les possibilités d’exploitation, 1954-1971. Art 75-100. Affaires traitées par le bureau cycle des matériaux : Textes réglementaires, rapports concernant le plan, statistiques douanières, accords commerciaux, dossiers réunis sur les matériaux de construction, les entreprises et centres techniques spécifiques, 1909-1974. Art 101-109 : Dossiers intégrés au fonds du service : Rapports annuels sur les comptes et la gestion des houillères des bassins d’aquitaine et de lorraine (1946-1961), activités des experts et ingénieurs conseils (1960-1974), documentation (1956-1968), 1946-1974 N. B. Ce versement provient de différents bureaux (cf. Agents des fiches documentaires) et pourrait par la suite être scindé en plusieurs versements.

Cote :

19770396/1-19770396/109

Publication :

Archives nationales
1977

Informations sur le producteur :

Service des matières premières et du sous-sol

Description :

Mise en forme :
Classement chronologique

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_016735

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