Inventaire d'archives : Administration du commerce et de l'industrie. Inventaire de la sous-série F/12, deuxième partie (vers 1810-vers 1945)
Contenu :
Cet inventaire constitue la suite de celui des registres et des premières liasses de la sous-série F/12. On y trouve notamment décrits les dossiers d'agrément de sociétés anonymes par le gouvernement, des dossiers de réglementation concernant les tarifs douaniers, des rapports commerciaux sur l'étranger, les dossiers concernant le commerce pendant les deux guerres mondiales.
Cote :
F/12/6741-F/12/10289
Publication :
Archives nationales
1921
Informations sur le producteur :
L'administration du commerce et de l'industrie est tour à tour confiée à un bureau ou une direction au sein du ministère de l'Intérieur, ou à un ministère spécifique. Des versements des commissariats généraux des expositions universelles successives constituent une part importante de la sous-série F/12.
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Les versements du ministère du Commerce et de l'Industrie ont eu lieu successivement tout au long du XIXe siècle et jusqu'en 1940, sans plan d'ensemble.
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_000379