Inventaire d'archives : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses,...
Titre :
Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau informatique, gestion des caisses, relations caisses-usagers (1955-1981)
Contenu :
SOMMAIRE
. Informatisation des organismes de gestion des caisses de Sécurité sociale. 1955-1981.
DSS 3393-3398
. Mise en place et contrôle : inspection, statistiques, réunions de commission. (A noter, contrôle de l'Agence centrale des organismes de Sécurité sociale A.C.O.S.S.). 1974-1981.
DSS 3393-3396
. Reclassement des personnels informaticiens et d'encadrement (avenants aux conventions collectives) : notes, études, rapports, statistiques, procès-verbaux de commission, fiches individuelles, textes officiels, pétitions, interventions et réponses, correspondance, documentation. 1955-1978.
DSS 3397-3398
Sommaire
Art 1-6 : Informatisation des organismes de gestion des caisses de sécurité sociale, 1955-1981. Art 1-4 : Mise en place et contrôle : Inspection, statistiques, réunions de commission (à noter, contrôle de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale à. C. O. S. S.), 1974-1981. Art 5-6 : Reclassement des personnels informaticiens et d'encadrement (avenants aux conventions collectives) : Notes, études, rapports, statistiques, procès-verbaux de commission, fiches individuelles, textes officiels, pétitions, interventions et réponses, correspondance, documentation, 1955-1978.
Cote :
19910379/1-19910379/6
Publication :
Archives nationales
1991
Informations sur le producteur :
Bureau de l'informatique, de la gestion des caisses et des relations caisses-usagers (direction de la sécurité sociale)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique, par commune, par organisme
Localisation physique :
Fontainebleau
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_008290
Institutions :
Thèmes :
bureautique, convention collective, enquête, informatique, informatisation, personnel, reclassement professionnel, sécurité sociale
Type de document :
convention collective, enquête, procès-verbal de séance, rapport d'inspection, statistique