Inventaire d'archives : 4K. Arrêtés du préfet et des sous-préfets.
Contenu :
Le Préfet chargé de l'administration du département dirige les services de l'état et assure l'exécution des décisions du Conseil général.
Les registres de transcriptions des arrêtés du Préfet et des différents bureaux de la préfecture ne vont pas au-delà du XIXe siècle et comportent de nombreuses lacunes ; il convient alors de rechercher les actes de l'administration départementale dans les dossiers des affaires concernées. Ils sont suivis des arrêtés des sous-préfets de Tulle pour les années 1814-1815, de Brive de l'an VIII à 1822, et d' Ussel qui bénéficie d'une collection complète jusqu'à la suppression de la sous-préfecture en 1926.
Les registres de transcriptions des arrêtés du Préfet et des différents bureaux de la préfecture ne vont pas au-delà du XIXe siècle et comportent de nombreuses lacunes ; il convient alors de rechercher les actes de l'administration départementale dans les dossiers des affaires concernées. Ils sont suivis des arrêtés des sous-préfets de Tulle pour les années 1814-1815, de Brive de l'an VIII à 1822, et d' Ussel qui bénéficie d'une collection complète jusqu'à la suppression de la sous-préfecture en 1926.
Cote :
4K/1-105
Description physique :
Registres
Importance matérielle :
5,20
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_04K