Inventaire d'archives : Direction départementale des territoires et de la mer (1400 W)

Contenu :

Ce versement retrace l'histoire et l'activité d'un service local des Ponts et Chaussées puis de la Direction départementale de l'équipement, tout particulièrement en ce qui concerne la voirie, les voies navigables et les ports, ainsi que l'hydraulique agricole et l'urbanisme.
Certains registres n'ont pas rejoint la série S, car ils ont été cloturés après 1940.

Cote :

1400 W 1-94

Publication :

Archives départementales des Landes
2012
Mont-de-Marsan

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'equipement. Subdivision de Dax
Arrondissement de Dax de la Direction départementale des ponts et chaussées puis subdivision de Dax de la Direction départementale de l'équipement.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement (entrée n° 2958 du 22/10/2010)

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l’évaluation
L'ensemble des documents décrits seront conservés de façon définitive.
Mise en forme :
Mode de classement
Les dossiers ont été classés selon les grands domaines d'action du service : voirie, voies navigables et port maritime, hydraulique agricole et urbanisme.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 5,20

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
Série S et autres versements de W concernant les Ponts et Chaussées et l'Equipement

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales des Landes

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD040_00001400W

Où consulter le document :

Archives départementales des Landes

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