Inventaire d'archives : 2 O 2788-2793 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Massongy (1860-1939)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2788-2793

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 17
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,72

Ressources complémentaires :

Dans le service
Série E DEPOT Communes : E DEPOT MASSONGY (1739-1836)
Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 593 : numéros suivis
1 Cd 1478 : tabelles
Sous-série 1 C II : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Chablais (1641-1792)
Sous-série 3 C : intendance provinciale du Chablais (1742-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 940-1036 : bureau de Douvaine, 1697-1793
Série E : état civil
Série G : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé séculier
Série H : fonds ecclésiastiques antérieurs à 1792, clergé régulier
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaires (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 5 L : organisation et administration générale, district de Thonon (1792-1800)
Sous-série 16 L : arrondissement de Thonon (1798-1815)
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
6 FS : affaires communales, 1815-1860
8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/3498-3972 : bureau de Thonon, 1815-1860
Archives modernes :
Série M : Administration générale et économie, 1860-1940.
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 38 : organisation territoriale
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 33 : listes électorales
3 M 224 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publiques et hygiène, 1860-1940
5 M 199 : établissements classés
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 276 : listes nominatives
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts, 1860-1940
7 M 54 : fruitière
7 M 339 : forêt communale
Sous-série 8 M : commerce et tourisme, 1860-1940
8 M 28 : foires et marchés
Série N : Administration et comptabilité départementales, 1860-1940.
Série O : Administration et comptabilité communales, 1860-1940.
1 O : comptabilité.
3 O : Voirie.
4 O : dons et legs.
4 O 708 : Massongy, 1865-1913
Série P : Finances publiques, cadastre, douanes et postes, 1860-1940.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/1076 : état de section, 1881
3 P 3/1077-1078 : matrices des propriétés foncières, 1882-1914
3 P 3/1079-1081 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1935
3 P 3/1082: matrices des propriétés bâties, 1911-1935
Série Q : Domaines, enregistrement, hypothèques, 1860-1940.
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Thonon, an IV-1961
Série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre, 1860-1940.
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 28 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1867-1925
Série S : Travaux publics et transports, 1860-1940.
Sous-série 3 S : navigation intérieure, fleuves et lacs
Sous-série 4 S : chemins de fer
Sous-série 6 S : service hydraulique
Série T : Enseignement, affaires culturelles et sports, 1860-1940.
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1958
Sous-série 4 U 27 : justice de paix, canton de Douvaine, 1860-1958
Série V : cultes, 1860-1940
5 V 4 : délibérations du conseil de fabrique, 1859-1903 ; 5 V 43 : budgets et comptes de fabrique, 1894-1906 ; 5 V 73 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-193
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 23 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 232 : commune de Massongy, 1916-1918
Série Z : Sous-préfectures, 1860-1940
Sous-série 3 Z : fonds de la sous-préfecture de Thonon, 1860-1940
Archives contemporaines :
Série continue
Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

Histoire des communes savoyardes [texte imprimé]. [Haute-Savoie] / sous la dir. de Jean-Yves Mariotte. 1, Le Chablais / Henri Baud et Jean-Yves Mariotte. - Roanne : Horvath, 1980. - 1 vol. (422 p.-[4] p. de pl. en coul.) : ill. ; 25 cm. [Cote : Us 256]
Monographies communales et scolaires rédigées par les instituteurs, 1888-1892 [texte imprimé] : Magland à Meythet : Magland, Manigod, Marcellaz-Albanais*, Margencel*, Marignier*, Marin*, Marlioz*, Massingy*, Massongy*, Maxilly*, Mégevette, Meillerie*, Menthon*, Menthonnex-sous-Clermont*, Messery*, Metz*, Meythet*. - [S.l.] : [s.n.], [1888-1892]. Les monographies des communes dont le nom est suivi d'un astérisque (*) comportent un plan topographique. Cahiers manuscrits. Versement de l'Inspection académique du 26 octobre 1962. [Cote : F 239]
Quatre siècles de viticulture à Massongy [texte imprimé] / Textes, René Favre ; Groupe Patrimoine de Massongy ; Ed. et réal. du DVD, Jean-Pierre Morclette. - Allinges : Fillion Imprimerie, [2012]. - 1 vol. (137 p.) : ill. en noir et en coul. ; 30 cm (DVD). [Cote : Br 6182]
Massongy dans la grande guerre [texte imprimé] : 1914-1918 / [Groupe Patrimoine de Massongy]. - Massongy : Groupe Patrimoine de Massongy, 2009. - 171 p. : ill. en noir et en coul., couv. ill. ; 30 cm. [Cote : Bib 7549]
Massongy Info [texte imprimé]. - Massongy : Mairie de Massongy, 2002-en cours. Annuel. [Cote : BM 438]
Massongy [texte imprimé] : le trait d'union. - Massongy : Mairie de Massongy, 1995-en cours. Annuel. [Cote : BM 429]
Domaine de Quincy [texte imprimé] : Massongy (Haute-Savoie), novembre 1982 / Olivier Jacquier. - [S.l.] : [s.n.], [s.d.]. - Plaquette, non paginé. [Cote : 105 J 726]
Massongy, près de Douvaine (Haute-Savoie) La paroisse, La commune, les villages et les fiefs : Académie Chablaisienne. - pp. 1-425. In : Mémoires et Documents de l'Académie Chablaisienne, 1917-tome XXX. - 1917-tome XXX. Auteur : Piccard. [Cote : PER 1395]
Etude sur les villas Gallo-Romaines du Chablais - origine de la commune de Massongy : Académie Florimontane. - pp. 75-83. In : Revue savoisienne, 1920 - 61ème année. - 1920 - 61ème année. Auteur : Marteaux. [Cote : PER 1391]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001534

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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