Inventaire d'archives : Transports ; Direction des ports maritimes et voies navigables (1864-1979)
Contenu :
Sommaire
Art 1-18 (PM 1296-1313). Art 1-2 (PM 1296-1297) : Recueils des lois et des décrets, 1864-1958. Art 3 (PM 1298) : Port de Bayonne : Construction d’une jetée de protection à l’embouchure de l’Adour, 1959-1960. Art 4 (PM 1299) : Ports fluviaux et gares d’eau : Plans des installations sur la seine, l’Yonne, la marne et les voies navigables du département de la seine ; plans de canaux, 1940-1945. Art 5-8 (PM 1300-1303) : Service centrale d’exploitation et service technique central de la direction des ports maritimes et voies navigables : Fichier des études de portée générale, études elles-mêmes, 1973-1978. Art 9-10 (PM 1304-1305) : Statistiques réalisées par le service central d’exploitation : Résultats de l’exploitation des ports maritimes, 1966-1979. Art 11 (PM 1306) : Enquête sur la réforme des personnels de l’administration des travaux publics, 1962-1963. Art 12 (PM 1307) : Service central d’exploitation : Transport des hydrocarbures, 1945-1951. Art 13-18 (PM 1308-1313) : Contentieux concernant le domaine public maritime, les voies navigables, et autres, 1881-1976
Cote :
19820051/1-19820051/18
Publication :
Archives nationales
1982
Informations sur le producteur :
Direction des ports maritimes et des voies navigables
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006598
Institutions :
Lieux :
marne (cours d'eau), landes (aquitaine , département), seine (cours d'eau), yonne (cours d'eau), paris (france), bayonne (pyrénées-atlantiques), adour (cours d'eau)
Thèmes :
canal, cours d'eau, digue, domaine public maritime, enquête, guerre 1939-1945, hydrocarbure, matière dangereuse, navigation maritime, personnel, plan, port fluvial, port maritime, réforme administrative, travaux publics, voie navigable, équipement
Type de document :
document graphique, enquête, fichier, plan, statistique, étude
Fonctions :
contentieux, législation, réglementation, statistique, étude