Inventaire d'archives : Répertoire numérique de la sous-série 2 O : dossiers d’administration communale (1790-1949).

Contenu :

La sous-série 2 O contient, commune par commune, des documents provenant de la préfecture et de la trésorerie générale, relatifs à l'administration générale, au personnel communal, à la police, aux finances, aux bâtiments communaux, aux biens communaux et au mobilier, aux cimetières, aux travaux publics.

Informations sur le producteur :

Côtes-d’Armor. Préfecture ; Côtes-d’Armor. Trésorerie générale

Conditions d'accès :

Librement communicable

Conditions d'utilisation :

Selon les modalités du règlement de la salle de lecture.

Description physique :

PDF

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD022_IR_2O

Où consulter le document :

Archives départementales des Côtes-d'Armor

Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Répertoire numérique de la sous-série 2 O : dossiers d’administration communale (1790-1949).