Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle...
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerciale (1965-1973)
Contenu :
Sommaire
Art 1-36 (TT 2665-2700) : Transports routiers de marchandises, 1965-1973. Art 1 (TT 2665) : CNR (Comité National Routier) : Reforme tarifaire intérieure, 1968-1970. Art 1-4 (TT 2665-2668) : Contrats d’affrètement (par entreprises), 1966-1972. Art 5-6 (TT 2669-2670) : 6ème plan : Documentation, rapports, PV de réunions, groupes de travail, études, 1969-1970. Art 7-8 (TT 2671-2672). Allemagne : Contrats particuliers, 1972-1973. Art 9-14 (TT 2673-2678) : Tarification routière internationale. Accords bilatéraux entre pays européens ; CEE (Communauté Economique Européenne). Application texte réglementaire communautaire modifie, études sur les tarifs et justification de ces derniers, 1965-1971. Art 14-36 (TT 2678-2700) : Contrôle intégral des entreprises : Par séries et par régions ; affaires générales, 1967-1973
Cote :
19780479/1-19780479/36
Publication :
Archives nationales
1978
Informations sur le producteur :
Division Organisation professionnelle et commerciale (service des transports de marchandises)
Description :
Mise en forme :
Classement numérique, par entreprise, par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_011255
Institutions :
Division Organisation professionnelle et commerciale (service des transports de marchandises)
Thèmes :
entreprise, fret, plan 6, réforme administrative, tarif, transport de marchandises, transport international, transport routier
Type de document :
accord, contrat, documentation, procès-verbal de séance, rapport, règlement, tarif, étude