Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune d'Upaix

Cote :

E DEPOT 97 D art. 1-13 ; E DEPOT 97 E art. 1-7 ; E DEPOT 97 F art. 1-20 ; E DEPOT 97 G art. 1-18 ; E DEPOT 97 H art. 1-24 ; E DEPOT 97 I art. 1-19 ; E DEPOT 97 K art. 1-21 ; E DEPOT 97 L art. 1-12 ; E DEPOT 97 M art. 1-11 ; E DEPOT 97 N art. 1-10 ; E DEPOT

Publication :

Archives départementales des Hautes-Alpes
2012
Gap

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune d'Upaix

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 21 octobre 2011

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales

Conditions d'accès :

Modalités d'accès Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Selon délai communicabilité en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives



Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.65
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 222

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes

Type de document :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD005_E-DEPOT_97

Où consulter le document :

Archives départementales des Hautes-Alpes