Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 4ème bureau (sous-série 1234 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs à l'administration (notamment les classements d'installations), l'économie, les communications et transports.
Cote :
1234 W 1-239
Publication :
2013
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 4è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 23 novembre 1988
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau établi lors du versement, repris sous Aide au classement le 16/10/2013.
Elimination partielle le 4/11/2013 (cartons 145 à 158 - permis de construire et contrôle de légalité des certificats d'urbanisme).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 225 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 24,30
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_1234W_prefecture_1D4B