Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 1ère direction, 4ème bureau (sous-série 1234 W)

Contenu :

Présentation du contenu
Divers dossiers relatifs à l'administration (notamment les classements d'installations), l'économie, les communications et transports.

Cote :

1234 W 1-239

Publication :

2013

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 1ère direction. 4è bureau

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 23 novembre 1988

Description :

Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau établi lors du versement, repris sous Aide au classement le 16/10/2013.
Elimination partielle le 4/11/2013 (cartons 145 à 158 - permis de construire et contrôle de légalité des certificats d'urbanisme).

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 225 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 24,30

Ressources complémentaires :

Localisation physique :

Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD043_1234W_prefecture_1D4B

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

Liens