Inventaire d'archives : Commune de Modène

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Archives anciennes
Statuts communaux (1429), réglementation du vice-légat (1760-1774), délibérations de la communauté (1618-1790), livres cadastre (1659-1726), livres de comptes (1622-1790), biens communaux (1780-1782), délimitation du territoire (1285, 1784), transaction avec le seigneur (1767-1768), registres paroissiaux (1591-1792), inventaire d'archives (1705-1785)
Archives modernes
Textes officiels (1789-1852), délibérations du conseil municipal (1832-1938), arrêtés du maire (1814-1897), inventaires d'archives (1856-1862), recensement de population (1836-1936), agriculture (1818-1940), plan par masse de culture (an XIII), états de section et matrices cadastrales (1791-1829), impositions (1793-1940), affaires militaires (1811-1939), garde nationale (1813-1870), police locale et générale (an IV-1929), élections (an XI-1939), personnel municipal (1807-1935), budgets (an XIII-1939), comptabilité (an III-1939), bâtiments communaux (an XIII-1936), biens communaux (1808-1940), voirie (an XIII-1939), cultes (an II-1897), assistance (an II-1939), enseignement (1825-1940), bureau de bienfaisance (an IX-1958), syndicat des arrosages de la Mède (1806-1959), Sporting club de Modène (1926), papiers privés (1806-1837)

Publication :

Archives départementales de Vaucluse
2022
Avignon

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Modène
Éléments historiques
Le village de Modène est situé au sud-ouest du mont Ventoux, à 9 kilomètres de Carpentras et de Mormoiron. D'une superficie de 4,73 km², Modène est la huitième plus petite commune de Vaucluse. Le village est traversé par deux cours d'eau : la Mède (ou Mèze) qui prend sa source au Ventoux et la fontaine des Clapiers. Il a pour voisins les bourgs de Caromb, Saint-Pierre-de-Vassols, Crillon-le-Brave, Mazan et Malaucène.
Le territoire de Modène a été occupé dès la préhistoire, en témoigne la mise au jour en 1998 d'une villa gallo-romaine et sa nécropole familiale composée de treize sépultures sur le site de la Combe. Le service départemental d'archéologie de Vaucluse et le groupe archéologique de Carpentras et sa région datent cette occupation humaine entre le Ier et le IVe siècle.
Au VIIIe siècle, un monastère de Bénédictins s'installe au quartier de la Font des Clapiers. Des bâtiments conventuels, ainsi qu'une chapelle Saint-Cosme et Saint-Damien sont élevés. Au XIIe siècle alors que le château vient d'être construit, les moines s'en rapprochent et bâtissent une nouvelle chapelle, Saint-Denis, puis une troisième dédiée à Saint-Geniès sur le chemin de Saint-Pierre-de-Vassols. En 1251 le monastère est anéanti lors des guerres contre les Albigeois. La chapelle Saint-Denis est rebâtie en 1298 sous le vocable de Notre-Dame de Liesse. Mais celle-ci étant éloignée de l'enceinte habitée, il fut décidé en 1640 de bâtir une nouvelle église paroissiale à l'intérieur de l'enceinte urbaine. Elle fut bénie en 1643 sous le titre de Notre-Dame de Liesse et sous le patronage de Saint-Geniès.
La mention écrite « Maudena » apparaît pour la première fois en 1230. Plusieurs anciennes maisons du Comtat Venaissin ont commandé successivement la seigneurie de Modène. Tout d'abord, le fief appartient à la famille des Rainoard au XIIe s, puis il passe à la famille des Mormoiron à partir du XIIIe s. C'est à cette période que sont fixées les limites territoriales de la seigneurie, par la signature de conventions entre Isnard de Mormoiron, seigneur de Modène, et les seigneurs de Crillon et de Caromb. Modène passe ensuite aux mains de la famille de Venasque en 1421 par le mariage de Philippine de Mormoiron et Geoffroy de Venasque. Celui-ci établit un code de police rurale, assurant la protection des habitants et la défense d'intérêts communs, et fait approuver des statuts communaux en 1429. Par son mariage en 1480, Marie de Venasque transmet la seigneurie de Modène à son époux Jean de Raimond. La famille de Raimond est originaire du Comtat Venaissin et descend directement des comtes de Toulouse, elle conserve ce fief jusqu'à la Révolution.
A partir de 1560, pendant les guerres de religion, le gouverneur du Comtat et les juges de Carpentras se replient dans le château de Modène. Ils s'y installent pendant une dizaine d'années et y assurent l'administration et la justice du Comtat. En 1574, les troupes protestantes du capitaine La Font, de Sault, assiègent le village sans arriver à prendre le château.
En ce qui concerne l'administration du territoire, les affaires publiques étaient discutées dans des réunions plénières connues sous le nom de parlement général qui rassemblait les habitants. Les décisions étaient sanctionnées par le baile, puis à partir de 1687 par le viguier de la cour baronnale. Il y avait à la tête du parlement deux syndics ou consuls, renouvelés chaque année au mois de mai, et cela jusqu'en 1790. Après 1790, les consuls cédèrent la place à des maires secondés par des officiers municipaux.
Au XVIIIe siècle, les seigneurs de Modène s'installent dans leur hôtel particulier de la rue Dorée à Carpentras (rue Moricelly). Pendant la période révolutionnaire, le seigneur de Modène s'exile à l'étranger. En 1796, le château est vendu comme bien national et racheté par des familles du village. Il subit des dégradations et des pillages pendant quelques décennies, avant d'être restauré par un particulier à la fin du XXe siècle.
Modène fut érigée en municipalité en 1790, rattachée à la municipalité de canton de Caromb de l'an IV à l'an VIII, puis réunie au canton de Mormoiron, arrondissement de Carpentras en 1800.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire le 25 juillet 1972 des archives communales de plus de 100 ans.
Dépôt complémentaire le 15 janvier 2004 des archives communales de la période 1870-1900.
Second dépôt complémentaire le 23 mars 2021 des archives communales de la période 1900-1940.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les archives de Modène ont été identifiées plusieurs fois dans différents inventaires entre le XVIIIe et le XIXe siècle.
Le premier inventaire a été dressé par Thugonis secrétaire de la communauté en 1705. Il comprenait 22 articles.
Un second inventaire a été réalisé en 1761 par Antoine Quinquin secrétaire de la communauté. Il décrit 142 pièces, auxquelles 9 pièces ont été ajoutées vers 1785.
En exécution de la circulaire préfectorale du 7 septembre 1840 est dressé un inventaire des archives puis un inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie est réalisé en 1856.
Enfin l'inventaire des archives communales antérieures à 1790 est dressé par le maire André Pons en 1862. Il décrit 26 cotes.
Le fonds ancien de Modène a été inventorié de façon précise et complète en 1761 (II 1) et en 1862 (6 D 1). En comparant les deux inventaires établis à un siècle d'intervalle, on peut constater la disparition de nombreux documents entre ces deux dates :
- délibérations de la communauté 1730-1736 (coté n°101 en 1761)
- cadastre 1588 (coté n°88 en 1761)
- tabelles 1717-1760 (coté n°86 en 1761)
- cahiers de comptes 1607-1760 (coté n°1 à 84). Il n'en a été conservé que quelques cahiers pour le XVIIIe siècle (CC 5-6).
- transactions avec le seigneur, pièces de procédures XVII-XVIIIe s. (coté n°105-131)
Suite au dépôt réglementaire des archives communales de plus de cent ans du 25 juillet 1972, un classement a été effectué en 1979 et un certain nombre de déficits a été constaté :
- pour les délibérations communales : déficit de l'article BB 4 (délibérations 1720-1725), mais aussi des délibérations de 1832-1840,
- pour le cadastre : déficit de l'article CC 1 (cadastre 1659).
Ces 3 registres manquants en 1979 ont été retrouvés et réintégrés dans le fonds des archives communales en 2004 lors du dépôt complémentaire des archives de la période 1870-1900. Le classement de cette partie de fonds a alors été entièrement revu et modifié
Le 23 mars 2021, un second dépôt complémentaire vient compléter le fonds déposé aux archives départementales pour la période 1900-1940, ainsi que les registres d'état civil jusqu'en 1872 et les registres de délibérations municipales pour la période 1875-1938.

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Les archives communales antérieures à 1790 ont fait l'objet d'un classement en 1862. Cet inventaire de 1862 a été complété par la réintégration lors du classement de 1979 d'un certain nombre de documents conservés alors dans la sous-série 4 E communes des Archives départementales.
Les archives communales postérieures à 1790 ont été classées et répertoriées en 1979 par les Archives départementales.
Suite au dépôt complémentaire de 2004, un classement a été entrepris en 2006 et a conduit à apporter des précisions sur certaines analyses du fonds ancien. Il a été pris aussi la décision de réintégrer dans la série B des Archives départementales un cahier d'enchères et incants (1733-1768) qui provenait de la sous-série 4 E Communes et avait été intégré à tort dans les archives communales en 1979 (coté alors DD 1). Cette cote DD 1 était notée "cote vacante" dans le répertoire de 2006. Elle a été réutilisée dans le classement de 2022.
Ce nouveau répertoire méthodique remplace et annule les précédents répertoires de 1979 et 2006.

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Fonds classé. Fonds communicable

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Support
Support: Papier
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 262

Ressources complémentaires :

Inventaire(s) à consulter également
Consulter l'<extrefhref="V:\Instruments_Recherches\01-inventaires\09_fds_communaux_epci\1_Communes\000_Compression\InvArch_anciennes_commune_Modene" title="Inventaire des archives communales de Modène (1862)" show="new">Inventaire des archives communales de Modène (1862)</extref>
Sources complémentaires aux archives départementales de Vaucluse
Institutions supprimées sous l'Ancien Régime et à la Révolution - Institutions civiles et judiciaire
États du Comtat Venaissin
Le cadastre de 1414 fait défaut.
Cour de la Rectorie
B Rectorie 3730 : procédure de Joseph Joachim Matthieu Pons de Modène contre le comte de Modène seigneur de Modène (1787)
Juridictions siégeant à Carpentras, Chambre apostolique du Comtat Venaissin
B 5 : reconnaissances et anciens hommages en faveur de la Chambre apostolique pour Mormoiron, Urban, Blauvac, Villes, Modène et Laroque Alric, par Latil-Eyroles, par Albert, Geoffroy et Bertrand d'Eyroles, Bertrand et Pierre Chaudebone (1316-1362)
B 6 : hommage par Bertrand de Mormoiron pour la seigneurie de Modène (1362-1379)
B 9 : hommage par Philippe de Mormoiron, fille de Latilis de Mormoiron pour les seigneuries de Modène, Urban et Rochegude (1253-1454)
B 10 : hommage par Guillaume-Louis de Montlor pour Modène (1362-1614)
B 11 : hommage par François de Raymond pour Modène (1614-1627)
B 12 : hommage par Esprit de Raymond pour Modène (1627-1655)
B 13 : testament de François de Raymond, seigneur de Modène (1695-1726)
B 16 : hommage souscrits en faveur de la Chambre apostolique du Comtat par Joseph Bernard de Remond de Mormoiron, pour Modène (1727-1756)
B 39 : aveu par Esprit Remond pour son fief de Modène (1297-1666)
B 41 : déclaration de Jean-Gabriel de Raymond pour Modène (1674-1789)
B 264 : répertoire des concessions et nouveaux baux souscrits par la Chambre apostolique : commune de Modène (1590-1780)
B 811 bis : inhibitions faites à la requête de la cour de Caromb aux habitants de Modène, Crillon, Le Barroux, Beaumes, Aubignan, Carpentras, Saint-Hippolyte de mener paître leur bétail dans les pâtis de Caromb (1723)
Juridictions ordinaires et baronnales du Comtat Venaissin, Cour de Modène
B 2504 : actes et insinuations (1739-1787)
B Rectorie 1988-2002 : manuels (1617-1781)
B Rectorie 2003 : dénonces (1645-1651)
B Comtat 173 : brevet (22 janvier-28 mai 1676)
B Comtat 174 : manuel des causes (1710)
B Comtat 175 : dénonces et rapports d'estimes (1735-1743)
B Comtat 176 : procédures (1691-1694, 1747-1780)
Confréries de dévotion
6 J 1 : confrérie Notre-Dame de Liesse : élections, comptes (1725-1790)
Statuts communaux
1 J 666 : copie imprimée des statuts de 1429, pièce 3 (1691). Voir aussi sous la même cote la pièce 2 : "mémoire pour les sieurs consuls et communauté de Modène contre M. Antoine-Joseph-Bernard de Raymond de Mormoiron, chevalier, seigneur dudit lieu", 1765 (95 p.)
Administrations et organismes de l'époque révolutionnaire (1790-1800)
Administration départementale
1 L 256 : assemblée représentative du Comtat-Venaissin : états et déclarations des biens, revenus et charges des bénéfices et communautés ecclésiastiques du Comtat : Modène (1790-1791)
1 L 264 : liquidation des dépenses supportées par les communes et les particuliers du fait des armées de Vaucluse dite de Monteux et de Brantes : communes d'Entraigues à Robion (1790-an IV)
District de Carpentras
4 L 80 : dénombrement de la population : liste nominative de Modène (1792-1793)
4 L 82 : rôles des déclarations des revenus des propriétés foncières : Modène (1793-an II)
4 Q 3 n°541 : transcription des inventaires des biens nationaux de première origine, cure : inventaire (1791-1792)
4 Q 36 n°155 : enchères et délivrance des fermages des maisons : afferme de biens(an II)
1 Q 126 : biens des communes cédés à la Caisse d'Amortissement par la loi du 20 mars 1813 : terres communales non vendues pour Modène (1810-1815)
Juridictions de l'époque révolutionnaire et juridictions supprimées en 1820
Juridictions ordinaires
17 L 53 : tribunal civil départemental, procédure : Denis Villon et Pierre Jouet, propriété des moulins à fabriquer la poudre à Modène (an VI)
Juridictions d'exception, Commission populaire d'Orange
8 L 26 : relations avec les communes : Modène (1793-an II)
Fonds de la préfecture (1800-1940)
Administration générale, réglementation et police
4 M 100 : cercles, chambrées, associations civiles : Modène (1848)
Cultes
4 V 5 : immeubles et bâtiments paroissiaux. – Modène : église et presbytère (1822-1843)
5 V 26 : comptabilité. - Comptes de gestion, comptes administratifs, budgets (1841-1906)
5 V 56 : dossier de la fabrique de Modène : personnel (1880)
9 V 6 : séparation de l'Église et de l'État : inventaire des biens de la fabrique de Modène (1906-1907)
Affaires domaniales
Vente des biens nationaux
1 Q 57 n° 550 : confrérie de Saint-Genest : terre sur le chemin de Saint-Pierre-de-Vassols
1 Q 57 n° 524 : cure
1 Q 56 n° 290 : prieuré : terre aux Esclouseaux
1 Q 56 n° 378 : prieuré : terre à Sainte-Catherine
1 Q 56 n° 444 : prieuré : terre au chemin de Saint-Pierre
1 Q 57 n° 522 : Reymond de Modène, émigré : moulin à huile
1 Q 57 n° 557 : pré à la rivière
1 Q 57 n° 558 : forêt de chênes à la Combe
1 Q 57 n° 561 : château
Élections
3 M 79, 575: conseillers municipaux. - Procès-verbaux d'élections, d'installation et de prestation de serment, démissions et révocations (1855-1935)
3 M 14, 34, 54, 185 : listes électorales (1832-1939)
2 M 42, 50, 55, 63, 69, 75 et 3 M 42, 407 : maires, adjoints et conseillers municipaux : nominations, procès-verbaux d'installation et serment, démission (an VIII-1935)
Hygiène et santé
5 M 114 : établissements industriels dangereux et insalubres de Modène : moulin à huile Bellon (1889)
Population
6 M 160 : recensement de la population : listes nominatives de Modène (an XII, 1836-1936)
Administration communale - Contrôle de légalité
2 O 77/ 1 : arrêtés de police (1820-1881)
2 O 77/ 2 : personnel (1884-1935)
2 O 77/ 3 : mairie (1808-1899)
2 O 77/ 4 : écoles (1850-1912)
2 O 77/ 5 : bâtiments civils : fontaine (1817-1935) ; horloge (1874-1923) (plan)
2 O 77/ 6 : église (1825-1935)
2 O 77/ 7 : cimetière : travaux (1847-1935), tarifs et règlement (1895-1940), concessions (1914-1931) (plans)
2 O 77/ 8 : eaux, tarifs de concessions et adduction (1895-1928)
2 O 77/ 9 : électrification (1923-1940)
2 O 77/10 : biens (1825-1936)
Vicinalité
3 O 619 : nationalisation des chemins de grande communication : Modène (1836-1914)
3 O 797 : chemins vicinaux ordinaires. – Modène : généralités (1817-1932), dossiers des chemins avec plans 2, 3, 3 et 4, 4, 5, 6 bis, 8, 11, 22 (1838-1934)
Finances et comptabilité communales
5 O 325 : comptes de gestion (1879-1939).
Administration hospitalière et assistance
2 X 78 : comptes de gestion du bureau de bienfaisance de Modène (1911-1940)
2 X 192 : dossier du bureau de bienfaisance de Modène (1821-1930)
Travaux publics et transports
2 S 64 : routes nationales et départementales : arrêtés de permissions de voirie pour Modène (1864-1870)
8 S 68 : énergie électrique. - Établissements de lignes : Modène (1926-1937)
8 S 75, 82 : énergie électrique. – Concessions d'Etat : Modène (1921-1940). Concessions communales : Modène (1925-1940)
Cours d'eau et hydraulique
7 S 370 : mayres, roubines, fossés : Modène (1806-1933)
7 S 906 : syndicat de la Mèze à Modène : création et règlements (1806-1909) ; personnel (1833-1907) ; comptabilité (1856-1915) ; construction d'un barrage et d'une prise d'eau (1846-1855) ; travaux d'entretien au canal (1856-1938) ; contentieux (1857-1937).
7 S 1626 : usines hydrauliques (prises d'eau, barrages, règlements). – Modène, la Mède : moulin à farine Sauze (1837-1869) ; moulin à farine Peyroux (1861-1866)
7 S 1723 : dossiers individuels d'usines hydrauliques : Modène (1843-1868)
Autres services dans le département
Affaires culturelles
3 T 177 : archives départementales : dossier de la commune de Modène (1856-1883)
Service du génie rural
7 M 177 : électrification, Modène : dossiers techniques, marchés, travaux, comptabilité (1922-1939)
Direction des contributions directes
2 P 421-422 : matrices quinquennales des contributions (1912-1921) ; matrices annuelle et quinquennales des patentes (1912-1940)
Inspection académique
1 T 158 : instruction primaire, situation scolaire : Modène (1800-1900)
Service du cadastre
Les archives versées par le service du cadastre contiennent l'état de section et les matrices cadastrales pour la période 1827-1931 (3 P 3/1036-1043), mais aussi le plan cadastral napoléonien de 1831 (3 P 2/77).
Sous-préfecture de Carpentras (1800-1940)
3 Z 154 : administration et comptabilité communales. - Généralités, administration communale, vicinalité, dons et legs, comptabilité : dossier de la commune de Modène (an XII-1850).
Fonds Léopold Duhamel
2 F 79 : la seigneurie de Modène ; François de Raymond et Catherine d'Allemand, Charles de Raymond et Madeleine de l'Hermite : notes et copies de documents, dont testament de François de Modène (1622-1922)
Archives privées
Archives des familles et des seigneuries
2 E 28/1-29 : fonds Raimond de Modène (1378-1793)
Paroisse de Modène
6 J 1-14 : livre des confréries (1647-1820). Registre des congrégations (1826-1892). Cahiers réutilisés par Pons curé (1827-1842). Rôle des anniversaires (XVIII-XIXe). Fabrique de Modène (1838-1906). Actes divers (1663-1869).
Archevêché d'Avignon. Fonds moderne (XIVe-1975)
25 J 228 : dossier de la paroisse de Modène (1836-1951)
25 J 546-547 : baptêmes, mariages, sépultures (1825-1900).
25 J 840 : fabrique de Modène (1826-1906)
Sources complémentaires hors archives départementales de Vaucluse
Bibliothèque Inguimbertine de Carpentras
Ms. 927 : partage et séparation des terroirs de Modène et de Crillon (1283)
Ms. 1539 : recueils de titres concernant l'évêché de Carpentras : paroisse de Modène (XVI-XVIIIe)
Ms. 1448 : chapitre cathédral de Carpentras : liève des censes de Modène (1736)
Archives communales de Carpentras
Fonds d'Unang
II 25,50 : Allegier (Joseph-François-Marie) père et (François-Hilaire), fils, de Carpentras : biens à Malemort et Modène (1747-an X).
Archives communales de Crillon
BB 6 : Cahier de doléances de Crillon, Modène et Saint-Pierre-de-Vassols (22 mai 1790)

Références bibliographiques :

Bibliographie
Collet (S), Pinet (L et M), Mondon (B), Carnets du Ventoux, n°103, printemps 2019.
Prompsault (J. L., abbé), Histoire de Modène (Comtat Venaissin), Carpentras, imprimerie Tourrette, 1883, 95 p.
Buisson-Catil (J.), Inventaire archéologique, Canton de Mormoiron, Avignon, Service d'archéologie de Vaucluse, 1991, 75 p.
Histoire des Révolutions de la ville et du royaume de Naples; préf. du marquis de Fortia, Paris, Imprimerie de Lebègue, 1826, 241 p.
Pithon Curt, Histoire de la noblesse du Comté-Venaissin, d'Avignon et de la principauté d'Orange, Paris, De Lormel et fils, 1750, tome III, 660 p.

Localisation physique :

Localisation: Archives départementales de Vaucluse

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD084_IR0000578

Institutions :

Commune de Modène

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de Vaucluse

Archives départementales de Vaucluse

Liens