Inventaire d'archives : W 25840-25849 - Conseil Général de la Côte-d'Or
Cote :
W 25840-25849
Publication :
Archives départementales de la Côte-d'Or
2005
Dijon
Informations sur le producteur :
Origine:
Commission administrative départementale (1940-1942), Conseil départemental (1942-1944), Conseil général (1944- ).
Biographie ou histoire
Entre 1940 et 1944, une assemblée nommée a rempli les fonctions du Conseil général sous le nom de "Commission administrative départementale" (loi du 12 octobre 1940) puis de "Conseil départemental" (loi du 7 août 1942).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements n° 1502, n° 1540, n° 1591, n°1941, n° 10622.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les dossiers de ce versement ont tout d'abord été conservés en série "Supplément moderne" des Archives départementales de la Côte-d'Or, avant d'être intégrés en série W continue.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Communicable suivant les délais légaux (Code du Patrimoine de 2004 et décrets d'application).
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0.30
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Côte-d'Or
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD021_000000795