Inventaire d'archives : Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service de l'organisation et de la gestion des...
Titre :
Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Service de l'organisation et de la gestion des universités et facultés et des grands établissements littéraires et scientifiques ; Bureau équipement, organisation et méthodes (1948-1966)
Contenu :
La sous-série "provisoire" F17 bis a été créée en 1957 par Melle Suzanne Olivier, conservateur aux Archives nationales, afin d'accueillir les archives du Ministère de l'Education nationale à conserver pour les seuls besoins de l'administration ou à regrouper ultérieurement.
Dès lors la plupart des documents versés par la mission d'archives à la Section contemporaine des Archives nationales ont été cotés en F17 bis.
Comme tous les documents en préarchivage, ceux-ci ont été l'objet de divers remaniements ; d'où des recotations ou vacances d'articles.
En 1987, la Section contemporaine a décidé de supprimer cette sous-série "provisoire". Ont alors été envoyés à la C.A.C. de Fontainebleau :
- les documents postérieurs à 1958
- les documents antérieurs à 1959 à éliminer à l'issue du délai de conservation administratif.
F17 bis 5851-5898. Constructions et équipements des établissements d'enseignement universitaire par académie. 1952-1965.
F17 bis 5899, 5900, 5904, 5911 et 5921. Préparation des IIIe, IVe et Ve plans d'équipement universitaire, réforme des études médicales, plans régionaux et des départements d'outre-mer : documentation, p.v. des commissions, demandes d'inscription aux plans, besoins des établissements, effectifs. 1948-1966.
Direction des Universités et Etablissements d'enseignement Supérieur et de Recherche - Bureau C.l.
1°) Dossiers concernant les constructions et équipements des Etablissements d'enseignement Universitaire (Facultés, grands Etablissements d'enseignement Supérieur). Classement par Académies puis Facultés et instituts rattachés aux Facultés, Universités et grands Etablissements d'enseignement. Dates Extrêmes des documents 1952-1965 -
2°) Documents Relatifs à la préparation des IIIè et IVè et Vè Plans d'équipement Universitaire, Réforme des Etudes Médicales, Plans Régionaux et Départements d'outre-mer. Documentation. Commissions. PV de Réunions - Demandes d'inscriptions aux Plans, Besoins des Etablissements, effectifs. Classement par Plans. Dates extrêmes 1955-1965.
Sommaire
Art 1-53 (F 17 bis 5851-5900, 5904, 5911, 5921). Art 1-48 : Constructions et équipements des établissements d'enseignement universitaire (facultés et grands établissements d'enseignement supérieur) : - budget et programme d'équipement : Plans, devis classement par académie, 1952-1965. Art 48-53 : Documents relatifs à la préparation du IIIème, IVème et Vème plans d'équipement universitaire, réforme des études médicales. Plans régionaux des départements d'Outre-mer : Commission - conseil d'administration : procès-verbaux de réunions, demandes d'inscription aux plans, besoins des établissements, enquêtes, missions, loi programme, budget d'équipement, effectifs : Classement chronologique 1948-1966
Cote :
19870187/1-19870187/53
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Bureau de l'équipement, de l'organisation et des méthodes de gestion des universités et facultés
Description :
Mise en forme :
Classement par circonscription
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014124
Institutions :
Bureau de l'équipement, de l'organisation et des méthodes de gestion des universités et facultés
Thèmes :
construction scolaire, enseignement supérieur, grand établissement, plan, plan 3, plan 4, plan 5, université, équipement, établissement d'enseignement