Inventaire d'archives : Étude Dupont, notaire à Vern-d'Anjou(an IX-1914)5 E 154
Contenu :
Présentation du contenu
Minutes de l'étude de Vern-d'Anjou.
Cote :
5 E 154 1-131
Publication :
Archives départementales de Maine-et-Loire
2012
Angers
Informations sur le producteur :
Origine:
Étude Dupont, notaire à Vern-d'Anjou
Biographie ou histoire
Notaires successifs de l'étude de Vern-d'Anjou depuis la Révolution. Durant la vacance de l'étude, les notaires du Lion-d'Angers ont passé les actes.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maître Nicolas Dupont, notaire à Vern-d'Anjou, le 28 mars 2012.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Accès libre
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 131 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 19.00
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique de l'étude Dupont, notaire à Vern-d'Anjou, par Sandra Varron, Archives départementales de Maine-et-Loire, 2012, 6 p.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD049_inv_5E154