Inventaire d'archives : Notaires du canton de Montsalvy

Contenu :

Présentation du contenu
Répertoires et minutes de notaires

Cote :

3 E 109/1 ; 3 E 112/1 ; 3 E 121/1-2 ; 3 E 232/1-1370 ; 3 E 237/1-75 ; 3 E 249/1-68 ; 3 E 268/84-173 ; 3 E 272/1-4 ; 3 E 273/1-18 ; 3 E 286/1-2 ; 3 E 303/1-109 ; 3 E 333/1-14 ; L/920-968 ; 8 U/3

Publication :

Archives départementales du Cantal
2004-2008
Aurillac

Informations sur le producteur :

Origine:
Notaires du canton de Montsalvy

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt et versement

Description :

Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique avec regroupement par études

Conditions d'accès :

Modalités d'accès
Lois et règlements en vigueur

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Lois et règlements en vigueur

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 1714

Ressources complémentaires :

Autre instrument de recherche
Répertoire méthodique réalisé à partir de répertoires numériques antérieurs
Sources complémentaires
Sources internes
Sous-série 478 C (Bureau de Maurs, contôle des actes des notaires Pistre et Puech); Sous-série 479 C (Bureau de Montsalvy, contôle des actes des notaires Besayries, Boissonade, Brunhes, Casses, Cazes, Delcamp, Fel, Fujol, Gaston, Gentie, Lavergne, Liaubet, Piales, Sénezergues, Sérieys, Trenty, Vaissière et Verdier); Sous-série 1 E 467 (Darses, notaire à Calvinet) et 1 E 479 (Fournier, notaire à Vieillevie); Sous-série 443 F 2 (Liaubet [Jean], notaire à Montsalvy)

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_3_E_MONTSALVY

Où consulter le document :

Archives départementales du Cantal